Liste de circulaires DHOS ( dont le CNG) et DHOS/DGS envoyées en DRASS et DDASS en juil/Août 2008

( Attention il n' ya pas de lien)

CIRCULAIRE INTERMINISTERIELLE N°DHOS/E3/DGFP/5B/2008/DSS/252 du 24 juillet 2008 relative à la généralisation de la télétransmission aux caisses des éléments de facturation, selon les normes B2 et NOEMIE, dans les établissements de santé antérieurement en dotation globale

LETTRE-CIRCULAIRE N°DHOS/E4/2008/247 du 23 juillet 2008 relative à l'organisation des 13émes journées d' Ingénerie Biomédicale 2008

NOTE D'INFORMATION N°CNG/DGPD/DH/2008/246 du 22 juillet 2008 relative à l'établissement de la liste d'aptitude au titre de 2009 aux emplois de hors classe et de classe normale du personnel de direction (corps des directeurs d’hôpital) des établissements énumérés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière.

CIRCULAIRE N°DHOS/E2/AFSSAPS/HAS/INCA/2008/240 du 18 juillet 2008 relative au dispositif d'observation et d'évaluation des pratiques de prescription des produits facturables en sus des prestations d'hospitalisation, ciblés au niveau national

INSTRUCTION N°DHOS/P1/2008/239 du 18 juillet 2008 relative à la désignation des représentants des usagers amenés à siéger aux chambres disciplinaires de 1ère instance de l’ordre des masseurs kinésithérapeutes et des pédicures podologues.
CIRCULAIRE N°DHOS/E2/F/MT2A/2008/236 du 16 juillet 2008 relative au financement de la mission d’intérêt général (MIG) « actions de prévention et d’éducation thérapeutique relatives aux maladies chroniques » et portant sur la mise en place d’un suivi de l’activité d’éducation thérapeutique dans les établissements de santé.
INSTRUCTION N°DHOS/P3/2008/235 du 16 juillet 2008 relative à la mise en place des commissions régionales d' équivalence pour l' accès aux concours de la fonction publique hospitalière.

CIRCULAIRE N°DHOS/E3/2008/234 du 16 juillet 2008 relative à la mise en œuvre de l'identification des prescriptions hospitalières exécutées en ville

CIRCULAIRE N°DHOS/F2/2008/233 du 16 juillet 2008 relative à l'équilibre financier des établissements de Santé

CIRCULAIRE INTERMINISTERIELLE N°DGS/EA3/DGESCO/B3/2008/229 du 11 juillet 2008 relative à l’interdiction de la consommation des boissons énergisantes dans les établissements scolaires.

CIRCULAIRE N°DHOS/P2/2008/227 du 10 juillet 2008 relative à la participation des agents publics hospitaliers à la préparation des élections prud'homales

CIRCULAIRE N°DGAS/DHOS/2C/F2/2008/221 du 4 juillet 2008 relative à l'allocation de moyens exceptionnels d'assurance maladie au bénéfice des services de soins infirmiers à domicile, des établissements hébergeant des personnes âgées, des unités de soins de longue durée et des établissements pour personnes handicapées pour l'été 2008.

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CIRCULAIRE N°DHOS/DGAS/G3/5B/2008/281 du 22 août 2008 relative aux modalités de versement de la contribution prévue à l'article 116 de la loi n° 86-33 du 9 janvier au bénéfice du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la Fonction publique hospitalière.

INSTRUCTION N°DHOS/P3/2008/265 du 12 août 2008 prise pour l'application des dispositions de l'article 49 de la loi n° 2007-148 du 2 février 2007 de modernisation de la fonction publique.

CIRCULAIRE N°DHOS/F2/F3/F1/DSS/A1/2008/264 du 08 août 2008 relative à la campagne tarifaire 2008 des établissements de santé