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19 nov. 2008

Liste de circulaires DHOS ( dont le CNG) et DHOS/DGS envoyées en DRASS et DDASS en Octobre. 2008


CIRCULAIRE N°DHOS/OPRC/E2/2008/324 du 28 octobre 2008 relative au programme de recherche en qualité hospitalière pour 2009


CIRCULAIRE INTERMINISTERIELLE N°DSC/DGS/DUS/DGAS/DHOS/2008/320 du 23 octobre 2008 précisant les actions à mettre en œuvre au niveau local pour prévenir et faire face aux conséquences sanitaires propres à la période hivernale


CIRCULAIRE N°DHOS/P2/2008/317 du 21 octobre 2008 relative à la surveillance médicale des expositions aux risques professionnels (Enquête SUMER)


CIRCULAIRE N°DHOS/P2/2008/314 du 17 octobre 2008 relative à la communication des listes d' électeurs dans le cadre des élections des représentants élus au conseil d' administration de la Caisse Nationale de Retraites des Agents de Collectivités Locales (CNRACL)


CIRCULAIRE INTERMINISTERIELLE N°DHOS/M3/2008/313 du 16 octobre 2008 relative à l'application des décrets n° 2008-464 du 15 mai 2008 et n° 2008-1060 du 14 octobre 2008 relatif à la redevance due à l'hôpital par les praticiens statutaires à temps plein exerçant une activité libérale dans les établissements publics de santé


CIRCULAIRE N°DGAS/DGS/DHOS/2008/309 du 08 octobre 2008 relative au plan autisme 2008-2010 : diffusion et mise en œuvre


CIRCULAIRE N°DHOS/F2/DSS/1A/DGAS/5C/2C/CNSA/2008/307 du 08 octobre 2008 relative aux opérations de fongibilité et transferts pris en compte pour la détermination des objectifs de dépenses sanitaires et médico-sociaux.


CIRCULAIRE N°DHOS/P1/DGAS/DGCL/2008/306 du 07 octobre 2008 relative aux règles minimales de taux et de barème des bourses d’études accordées aux étudiants inscrits dans les établissements dispensant des formations sociales initiales et dans les instituts et écoles de formation de certaines professions de santé.


CIRCULAIRE N°DHOS/O1/2008/305 du 03 octobre 2008 relative aux décrets n° 2008-377 du 17 avril 2008 réglementant l' activité de soins de suite et de réadaptation


CIRCULAIRE N°DHOS/OPRC/2008/302 du 1er octobre 2008 relative au recensement des techniques innovantes coûteuses hors champ du cancer en vue de préparer l'appel à projets du programme national de soutien pour 2009


CIRCULAIRE N°DHOS/OPRC/INCA/2008/301 du 1er octobre 2008 relative au programme de soutien aux techniques innovantes coûteuses en cancérologie pour 2008


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