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14 janv. 2009

Liste de circulaires DHOS ( dont le CNG) et DHOS/DGS envoyées en DRASS et DDASS en Décembre. 2008

( attention, il n'y a pas de lien)

CIRCULAIRE N°DHOS/O1/2008/374 du 23 décembre 2008 relative au projet de dématérialisation du premier certificat de santé de l'enfant et au financement de régions volontaires sélectionnées

CIRCULAIRE N°DGS/MAU/DAGPB/SRH/BSR/2008/339 du 23 décembre 2008 relative à la mise en œuvre du congé de représentation des usagers dans les instances de santé publique.

CIRCULAIRE N°DHOS/E2/AFSSAPS/2008/366 du 19 décembre 2008 relative aux mesures à mettre en place par les établissements de santé en vue de la substitution des conditionnements de certains médicaments injectables suite à des modifications d'étiquetage.

CIRCULAIRE N°DHOS/OPRC/2008/363 du 12 décembre 2008 relative au programme de soutien aux techniques innovantes coûteuses hors champ du cancer pour 2009.

CIRCULAIRE N°DHOS/F2/F3/DSS/1A/2008/356 du 08 décembre 2008 relative à la campagne tarifaire 2008 des établissements de santé

CIRCULAIRE N°DHOS/F2/F3/2008/357 du 05 décembre 2008 relative au financement en 2008 par le FMESPP des opérations d’investissement validées lors de la 1ère fenêtre d’instruction du plan Hôpital 2012

CIRCULAIRE N°DHOS/F3/2008/358 du 05 décembre 2008 relative au financement par le fonds pour la modernisation des établissements de santé publics et privés des investissements relatifs au système d'information et à la modernisation des équipements dans les établissements de santé mentionnés au d de l'article L.162-22-6 du code de la sécurité sociale et exerçant une activité de soins de suite ou de réadaptation

CIRCULAIRE INTERMINISTERIELLE N°DHOS/F4/DGFiP/CL1B/DSS/2008/355 du 05 décembre 2008 relative au traitement des créances dites de l'article 58 et aux avances 2005 et 2006 de la sécurité sociale

CIRCULAIRE N°DHOS/E2/F2/2008/354 du 04 décembre 2008 relative au financement par le fonds pour la modernisation des établissements de santé publics et privés (FMESPP) des mesures d' intéressement prévues par les accords d'amélioration des pratiques hospitalières




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