JOYEUX NOEL

Nous nous retrouverons début 2007.

Bonnes fêtes à tous, merci de votre fidélité

le 11/12/06

Décret n° 2006-1559 du 7 décembre 2006 modifiant les dispositions relatives à l'accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales exerçant en établissements de santé

le 7/12/06

Décret n° 2006-1535 du 5 décembre 2006 relatif aux modalités d'attributions du congé de présence parentale aux agents des établissements mentionnés à l'article 2 de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière

Arrêté du 17 novembre 2006 fixant les effectifs des personnels hospitaliers et universitaires titulaires des centres hospitaliers universitaires au titre de l'année 2006

Arrêté du 17 novembre 2006 fixant les effectifs des personnels hospitaliers et universitaires temporaires et des assistants de l'enseignement supérieur des centres hospitaliers universitaires au titre de l'année 2006

le 5/12/06


Sécurité sanitaire
• Avis 82 de M. Gilbert BARBIER, fait au nom de de la commission des affaires sociales
( Sénat )


Santé
• Avis 82 de M. Alain MILON, fait au nom de de la commission des affaires sociales
( Sénat )