Liste de circulaires DHOS et DGS envoyées en DRASS et DDASS en décembre 2007 ( attention il n'y a pas de lien)

LETTRE-CIRCULAIRE N°DHOS/P1/2007/440 du 13 décembre 2007 relative à l'organisation des Premières assises nationales de l’ergothérapie organisée par l’Association nationale française des ergothérapeutes (ANFE)

LETTRE-CIRCULAIRE N°DHOS/E4/2007/439 du 13 décembre 2007 relative à l’organisation des 48èmes journées d’Etudes et de Formation des Ingénieurs Hospitaliers. Annexe

INSTRUCTION N°DHOS/P3/2007/435 du 10 décembre 2007

complétant la circulaire N°DHOS/P3/2007/350 du 20 septembre 2007 relative à l’application de l’accord inter fonction publique du 25 janvier 2006 et du protocole d'accord du 19 octobre 2006 relatif à la fonction publique hospitalière.
CIRCULAIRE N°DGS/2007/430 du 7 décembre 2007 relative au programme régional d'accès à la prévention et aux soins des personnes les plus démunies (PRAPS).

CIRCULAIRE N°DHOS/P2/2007/429 du 6 décembre 2007 fixant le coût horaire moyen dans la fonction publique hospitalière servant de base au calcul de la compensation financière dans le cadre de la mise en œuvre de la mutualisation des crédits d’heures syndicales

CIRCULAIRE N°DHOS/F2/F3/2007/428 du 6 décembre 2007 relative au financement en 2007 par le FMESPP et/ou recettes assurance maladie (MIGAC ou DAF) du volet investissement du plan "hôpital 2007" et du volet investissement du plan santé mentale (PRISM)

CIRCULAIRE N°DGS/DUS/DP2/2007/427 du 4 décembre 2007 relative à l’évaluation de la campagne de formation « pandémie grippale » 2006-2007 destinée aux professionnels de santé libéraux et aux personnels des établissements hospitaliers. Annexe -

INSTRUCTION N°DHOS/P1/2007/425 du 3 décembre 2007 relative aux élections des conseils départementaux de l’ordre des infirmiers