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20 mai 2008





Liste de circulaires DHOS ( dont le CNG) et DHOS/DGS envoyées en DRASS et DDASS en avril/mai 2008 ( attention il n'y a pas de lien)

CIRCULAIRE N°DHOS/DSS/DREES/UNCAM/2008/130 du 14 avril 2008 relative aux nouvelles modalités opérationnelles de définition des zones géographiques de répartition des médecins généralistes
CIRCULAIRE N°DGS/MC4/2008/140 du 10 avril 2008 relative aux hospitalisations psychiatriques sans consentement en 2005 - Transmission du rapport d'activité pour 2007

CIRCULAIRE N°DHOS/E4/2008/114 du 7 avril 2008 relative à la prévention des coupures électriques dans les établissements de santé

CIRCULAIRE INTERMINISTERIELLE N°DGS/DHOS/DAP/DPJJ/MC1/2008/158 du 13 mai 2008 relative à la prise en charge sanitaire des mineurs incarcérés

CIRCULAIRE INTERMINISTERIELLE N°DGS/DHOS/DGAS/DDSC/DGT/DUS/UAR/2008/156 du 13 mai 2008 relative aux nouvelles dispositions contenues dans la version 2008 du plan national canicule et précisant les actions à mettre en œuvre au niveau local pour détecter, prévenir et lutter contre les conséquences sanitaires d’une canicule.

CIRCULAIRE N°DGS/DHOS/RI/E2/2008/154 du 6 mai 2008 relative au bilan des activités de lutte contre les infections nosocomiales dans les établissements de santé pour l’année 2007

NOTE D'INFORMATION N°CNG/DGPD/2008/152 du 5 mai 2008 relative aux régime indemnitaire (année 2008) du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux

CIRCULAIRE N°DHOS/F4/2008/150 du 2 mai 2008 relative à la facturation et au paiement des soins urgents délivrés en 2007 et 2008 à des étrangers résidant en France de manière irrégulière et non bénéficiaires de l'Aide médicale de l'Etat (article L. 254-1 du code de l'action sociale et des familles)

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