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13 oct. 2008

Liste de circulaires DHOS ( dont le CNG) et DHOS/DGS envoyées en DRASS et DDASS en sept/début. oct. 2008


CIRCULAIRE N°DHOS/P1/DGAS/DGCL/2008/306 du 07 octobre 2008 relative aux règles minimales de taux et de barème des bourses d’études accordées aux étudiants inscrits dans les établissements dispensant des formations sociales initiales et dans les instituts et écoles de formation de certaines professions de santé.

CIRCULAIRE N°DHOS/O1/2008/305 du 03 octobre 2008 relative aux décrets n° 2008-377 du 17 avril 2008 réglementant l' activité de soins de suite et de réadaptation

CIRCULAIRE N°DHOS/OPRC/2008/302 du 1er octobre 2008 relative au recensement des techniques innovantes coûteuses hors champ du cancer en vue de préparer l'appel à projets du programme national de soutien pour 2009

CIRCULAIRE N°DHOS/OPRC/INCA/2008/301 du 1er octobre 2008 relative au programme de soutien aux techniques innovantes coûteuses en cancérologie pour 2008

CIRCULAIRE N°DHOS/O2/2008/299 du 26 septembre 2008 relative à la filière hospitalière de soins en addictologie .
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CIRCULAIRE N°DGS/MC2/2008/292 du 17 septembre 2008 relative aux modalités d'application de la seconde phase de l'interdiction de fumer dans les lieux à usage collectif.

CIRCULAIRE N°DHOS/O2/O1/DGS/MC3/2008/291 du 15 septembre 2008 relative à la mise en œuvre du volet sanitaire du plan Alzheimer 2008-2012

CIRCULAIRE N°DHOS/OPRC/2008/289 du 12 septembre 2008 relative au programme hospitalier de recherche Clinique (PHRC) 2009

CIRCULAIRE N°DHOS/P1/2008/287 du 8 septembre 2008 relative aux remontées statistiques des DDASS, DRASS, s’agissant des ressortissants communautaires (commande de la commission européenne








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