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6 avr. 2009

Liste de circulaires DHOS ( dont le CNG) et DHOS/DGS envoyées en DRASS et DDASS en février et mars2009.

( attention il n'y a pas de lien)

CIRCULAIRE N°DGS/DHOS/RI/E2/2009/44 du 26 février 2009 relative au bilan des activités de lutte contre les infections nosocomiales dans les établissements de santé pour l’année 2008

CIRCULAIRE N°DHOS/E3/2009/60 du 23 février 2009 relative à la définition et au suivi des ressources et des charges des systèmes d'information hospitaliers

CIRCULAIRE N°DHOS/F4/2009/56 du 20 février 2009 relative aux contrats passés par des établissements de santé en vue de l'optimisation de leurs charges URSSAF

CIRCULAIRE N°DHOS/RH3/2009/52 du 17 février 2009 relative au décret n° 2008-1191 du 17 novembre 2008 relatif aux commissions de réforme et au comité médical supérieur

CIRCULAIRE N°DHOS/F2/F4/2009/50 du 13 février 2009 relative à l’outil de centralisation des EPRD initiaux des établissements de santé publics et privés antérieurement sous dotation globale

CIRCULAIRE N°DHOS/E3/2009/40 du 09 février 2009 relative à la fiabilisation de l'acquisition des droits des assurés dans les établissements de santé

CIRCULAIRE N°DGS/MAU/DHOS/E1/2009/38 du 05 février 2009 relative à l'agrément des associations représentants les usagers dans les instances hospitalières ou de santé publique

CIRCULAIRE N°DHOS/RH3/2009/82 du 20 mars 2009 fixant le coût horaire moyen dans la fonction publique hospitalière servant de base au calcul de la compensation financière dans le cadre de la mise en œuvre de la mutualisation des crédits d’heures syndicales

CIRCULAIRE N°DHOS/F2/F3/F1/DSS/1A/2009/78 du 17 mars 2009 relative à la campagne tarifaire 2009 des établissements de santé

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